FFESSM60

Comité départemental de l'Oise

Legal

INFORMATIONS LEGALES

Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-marins
Comité Départemental de l'Oise (60)

N° SIRET : 449 749 639 00018 - Code APE : 926C
Hôtel de Ville de Beauvais - 1, rue Desgroux - 60000 Beauvais

Directeur de la publication : Emmanuel DUMONT

Déclaration Préfecture : Effectuée le 01 Janvier 1977

Conception et réalisation
Mathieu BELURIER

Hébergement

OVH

Outil CMS

Joomla

Droits d'auteur et reprise du contenu en ligne

Tous les contenus présents sur le site sont couverts par le droit d'auteur. Toute reprise est dès lors conditionnée à l'accord de l'auteur en vertu de l'article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Cette affirmation souffre néanmoins d'une exception posée par l'article L.122-5 du Code de Propriété intellectuelle.

Eléments graphiques et photos

Toutes les images utilisées sont la propriété du CODEP 60. Celles fournies volontairement par des tiers le sont par droits cédés. Ils ont la possibilité de les faire supprimer à tout moment (Contacter le webmaster)

Traitement des données personnelles

Nature des données recueillies
Les informations que nous sommes amenés à recueillir proviennent de la communication volontaire d'une adresse de courrier électronique lors du dépôt d'un message électronique


Les différents contenus présents sur le site

Les écrits, images, vidéeos, animations et medias numériques mis en ligne sur le site ne peuvent être reproduits librement sans autorisation et indication de la source, voire autorisation des auteurs des articles signés, ou des ayant-droits des documents iconographiques, audios ou vidéos confiés aux administrateurs du site pour une utilisation exclusive (se renseigner auprès du webmestre). De même, la technique de lien profond (" deep linking ") est proscrite, c'est à dire que les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site.
Seule est donc autorisée, la reproduction d'un contenu, assorti de l'insertion d'une icône représentant le site internet www.ffessm60.fr : l'ajout de la mention " Article paru sur le site www.ffessm60.fr ". Cette mention pointera grâce à un lien hyper-texte directement sur le contenu.
l'ajout en bas de chaque contenu de la mention "Droits réservés".
En outre, les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles, toute diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires étant exclue.

Quel emploi est-il fait de ces données ?

Les informations que vous nous communiquez ne sont jamais confiées à des tiers.
Votre adresse électronique est enregistrée dans la base de donnée du Comité et diffusée avec votre accord sur son site pour information dans les rubriques qui vous sont dédiées. Vous pourrez à tout moment vous désinscrire

Droit d'accès, de modification et de suppression

En application de l'article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, vous disposez par ailleurs d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un mail au webmaster

Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l'adresse suivante :

Fédération Française d'Etudes et de Sports Sous-marins
Comité Départemental de Plongée de l'Oise
Hôtel de Ville de Beauvais - 1, rue Desgroux - 60000 Beauvais

Copyright 2013 - FFESSM60 Tous droits réservés.